Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le PANIER DU CHER En BERRY CREATION MB
Association " LA MAISON DU BERRY " (Association loi 1901 déclarée en 1989)

Numéro de dépôt :
99793670
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque Le PANIER DU CHER En BERRY CREATION MB

Déposée le 25 mai 1999 par l'association loi 1901 " LA MAISON DU BERRY " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le PANIER DU CHER En BERRY CREATION MB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 " LA MAISON DU BERRY " domicilié(e) Centre de karting, Z.A.C. Du Sancerrois, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association " LA MAISON DU BERRY " (Association loi 1901 Déclarée en 1989) IBLARPENT (Vice Président) - France.

La marque Le PANIER DU CHER En BERRY CREATION MB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le PANIER DU CHER En BERRY CREATION MB est expirée depuis le 25 mai 2009.

" LA MAISON DU BERRY " a également déposé les autres marques suivantes : Le Panier Berrichon création MB , LE DUC DE BERRY


Association " LA MAISON DU BERRY " (Association loi 1901 déclarée en 1989) - Centre de karting, Z.A.C. Du Sancerrois, 18390 SAINT GERMAIN DU PUY - France


Association " LA MAISON DU BERRY " (Association loi 1901 Déclarée en 1989) IBLARPENT (Vice Président) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Panier non métallique contenant des produits spécifiques du département du Cher : liqueurs, pâtés, pâtes, pâtisseries et confiseries, huiles comestibles, produits laitiers, lentilles (légumes) conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée " lentilles vertes du Berry ", lentilles (légumes) fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée " lentilles vertes du Berry ", légumes conservés, séchés, et cuits (à l'exception des lentilles), fruits conservés, séchés, et cuits, gelées, et confitures, miel, jus de fruits et sirops, bières, vaisselles en verre, vaisselle en grès, porcelaine ou faïence, tous les produits ci-dessus étant fabriqués dans le département du Cher.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.